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Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES DU SITE WEB D’EPAC

 

1.0 Objectif

Nous, ePac Holdings, LLC et ses Sociétés affiliées (« ePac », « nous », « nos », « notre ») accordons de l’importance à nos relations avec nos partenaires commerciaux et toute partie prenante pouvant être intéressée par les activités de la société ePac, pour quelque raison que ce soit, et nous nous engageons à protéger leur vie privée. Cette Politique décrit les types de Données personnelles recueillies sur notre / nos Site(s), les protocoles d’utilisation et de conservation de ces données ainsi que les droits des utilisateurs inhérents aux Données personnelles.

Pour faciliter la compréhension, veuillez noter que tous les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans le corps de la présente Politique sont définis à la Section 4.0.

2.0 Portée

Cette Politique s’applique à tous les utilisateurs de notre / nos Site(s).

3.0 Politique

3.1 INFORMATIONS QUE NOUS COLLECTONS – ePac identifiera les types de Données personnelles qui peuvent être collectées via notre / nos Site(s) Web.  Ces données peuvent être fournies volontairement par l’utilisateur ou collectées par des moyens automatisés.

3.1.1 INFORMATIONS FOURNIES PAR LES UTILISATEURS – Que cela soit de manière volontaire, ou non, l’utilisateur nous divulgue des informations personnelles ; cependant, si les utilisateurs choisissent de ne pas le faire, ePac se réserve le droit de ne pas enregistrer l’utilisateur ou de ne pas lui fournir de produits ou services.

Types d’informations que l’utilisateur peut avoir à / choisir de fournir :

  • Nom 
  • Adresse postale
  • Adresse e-mail
  • Numéro de téléphone
  • Informations figurant sur la carte bancaire
  • Code Postal
  • Historique d’achat
  • Entreprise 
  • Poste 

3.1.2 INFORMATIONS COLLECTÉES PAR L’INTERMÉDIAIRE DE PROTOCOLES AUTOMATISÉS – ePac peut également recueillir certaines informations par des moyens automatisés, tels que les cookies et les balises Web, chaque fois qu’un utilisateur consulte notre / nos Site(s). Les informations collectées par ePac par l’intermédiaire des protocoles susmentionnés peuvent inclure l’adresse IP, le type de navigateur, le système d’exploitation, les URL de référence, des informations sur les actions réalisées sur un site, ainsi que les dates et heures des visites sur le site Web. L’utilisateur peut choisir de ne pas accepter l’utilisation de ces cookies en les désactivant en suivant les instructions ci-dessous, en suivant les liens « Refuser les cookies » fournis ou en changeant les paramètres du navigateur afin que les cookies de ce site ne puissent pas être placés sur leur appareil.

3.2 COOKIES – Nous utilisons des cookies, des pixels invisibles, des balises Web et des fichiers ou technologies similaires pour collecter et stocker les informations que nous recueillons automatiquement au sujet de l’ordinateur ou de l’appareil mobile de l’utilisateur.   Nous utilisons le terme « cookies » dans la présente Politique pour désigner les cookies et toutes ces technologies similaires permettant la collecte automatique d’informations lorsque les utilisateurs accèdent à notre / nos sites(s).  Pour plus d’informations sur les Cookies utilisés par ePac, nous vous invitons à lire ci-après [Déclaration sur les Cookies jointe à l’Annexe 1] 

3.3 PROTOCOLE D’UTILISATION DES INFORMATIONS COLLECTÉES – ePac utilise les Données personnelles que nous recueillons par l’intermédiaire de notre / nos site(s) à diverses fins commerciales, dont :

  • Pour répondre aux questions et traiter les requêtes des utilisateurs
  • Pour permettre aux utilisateurs d’accéder à certaines parties et fonctionnalités de notre / nos Site(s)
  • Pour vérifier l’identité d’un utilisateur / d’une utilisatrice
  • Pour communiquer avec un utilisateur / une utilisatrice au sujet de son compte et activités sur notre / nos Site(s)
  • Pour communiquer, à notre seule discrétion, des changements apportés à cette Politique
  • Pour personnaliser le contenu, les annonces publicitaires et les offres que nous proposons
  • Pour élaborer de nouveaux produits et services
  • Pour envoyer des échantillons, des réductions, des produits et des informations aux utilisateurs
  • Pour traiter des requêtes et des transactions
  • Pour publier des offres d’emploi et permettre aux utilisateurs d’y répondre
  • Aux fins divulguées au moment où l’utilisateur / l’utilisatrice fournit des Données personnelles avec le consentement, ou non, de ce dernier / cette dernière (/ : ou autrement avec le consentement de l’utilisateur)

Si l’utilisateur / l’utilisatrice nous transmet des Données personnelles, que ce soit directement à nous ou par l’intermédiaire d’un revendeur ou d’un autre partenaire commercial, ePac s’engagera à :

  • Ne pas vendre ou louer lesdites Données personnelles à un Tiers sans l’autorisation de l’utilisateur / l’utilisatrice – à moins que l’utilisateur / l’utilisatrice choisissent de ne pas partager ses données, nous pouvons utiliser leurs coordonnées pour fournir des informations que nous estimons utiles ou importantes pour les utilisateurs

Ne pas utiliser ou divulguer les informations sauf :

    • Si nécessaire pour fournir les services ou produits que l’utilisateur / l’utilisatrice a commandés
    • Dans d’autres moyens décrits dans la présente Politique ou consentis par l’utilisateur / l’utilisatrice
    • De manière commune avec d’autres informations de telle manière que l’identité de l’utilisateur / l’utilisatrice ne puisse raisonnablement pas être déterminée (par exemple, les compilations statistiques)

3.4 PROTOCOLES DE PARTAGE DES INFORMATIONS COLLECTÉES – Nous nous engageons à ne pas partager, vendre, autoriser, transférer ou louer les Données personnels des utilisateurs à l’intention (-l’intention) ou avec une tierce partie (sauf conformément aux modalités susmentionnées) sans le consentement de l’utilisateur / l’utilisatrice. Nous partagerons les informations inhérentes aux utilisateurs des manières suivantes.

3.4.1 Nos Prestataires de services tiers, agents et distributeurs (« prestataires de services ») Nous pouvons partager des informations relatives à l’utilisateur / l’utilisatrice avec nos prestataires de services qui traiteront les Données personnelles de l’utilisateur / l’utilisatrice pour assurer le déploiement de services auprès de notre société ou en notre nom (par exemple, pour nous aider avec le fonctionnement de notre / nos Site(s)). Nous avons des contrats avec nos prestataires de services qui leur interdisent de partager les informations sur nos utilisateurs qu’ils recueillent ou que nous leur fournissons avec une tierce personne, ou de les utiliser à d’autres fins.

3.4.2 Sociétés du Groupe d’entreprises d’ePac Nous pouvons partager des informations inhérentes à un utilisateur / une utilisatrice avec nos filiales.

3.4.3 Prévention de la fraude Nous pouvons divulguer les Données personnelles que nous recueillons sur nos utilisateurs lorsque nous estimation qu’un tel acte de divulgation est nécessaire pour enquêter, prévenir ou intervenir en cas d’activité illégale ou frauduleuse présumée ou pour protéger la sécurité, les droits ou la propriété de nos collaborateurs, nos utilisateurs, ou autres.

3.4.4 Aux fins de l’application: de la loi Il nous est possible de divulguer des informations en notre possession sur nos utilisateurs si cela est requis ou exigé par les autorités gouvernementales, comme les organismes d’application de la loi, les tribunaux, organismes de réglementation ou autres pour se conformer aux lois en vigueur. Nous pouvons également communiquer des renseignements recueillis sur un utilisateur / une utilisatrice afin d’exercer ou de protéger nos droits ou nous défendre en cas de poursuites.

3.4.5 Vente ou fusion de notre entreprise: Nous pouvons transférer les Données personnelles d’un utilisateur / d’une utilisatrice à un tiers si nous sommes impliqués ou l’une de nos filiales est impliquée dans un plan de restructuration de l’entreprise (par exemple, vente, fusion ou tout autre transfert d’actifs).

3.4.6 Annonceurs et réseaux publicitaires: Les annonceurs et réseaux publicitaires placent des publicités (y compris des liens sponsorisés dans les résultats de recherche) sur notre / nos Site(s).

3.5 PROTOCOLES DE PRÉSERVATION DES DONNÉES COLLECTÉES – Nous prenons la sécurité des Données personnelles de nos utilisateurs très au sérieux et nous déployons les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les Données personnelles des utilisateurs contre tout traitement non autorisé ou illégal et contre la perte accidentelle, la destruction ou l’endommagement desdites données. Nous limitons également l’accès aux Données personnelles des utilisateurs aux employés ayant raisonnablement besoin d’avoir accès auxdites données pour fournir des produits ou des services aux utilisateurs, ou dans le cadre de leurs activités professionnelles. Toutefois, dans la mesure où aucun système de sécurité ne peut être efficace à 100%, nous ne pouvons pas complètement garantir la sécurité de chacune des informations que nous avons recueillies auprès de ou concernant nos utilisateurs.

3.6 DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES – Nous conservons les informations que nous recueillons au sujet et auprès de nos utilisateurs aussi longtemps que nécessaire pour atteindre un but commercial ou répondre à une injonction juridique. Nous pouvons également choisir d’anonymiser certaines des données qui nous sont fournies de sorte qu’elles ne puissent plus être associées à un utilisateur / une utilisatrice si nous voulons conserver lesdites données pendant une période plus longue.

3.7 RESPECT DES EXIGENCES MONDIALES DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES – Les données que nous collectons peuvent être stockées, traitées et/ou transférées aux Etats-Unis ou vers tout autre pays ou territoire où est implantée / sont implantées une ou plusieurs de nos sociétés affiliées du groupe ou encore où sont implantés nos prestataires de services tiers ou d’entretien des installations. Alors que d’autres territoires peuvent ne pas imposer les mêmes normes de protection des données que celles dans les pays d’origine de l’utilisateur / l’utilisatrice, nous continuerons à protéger les Données personnelles que nous transférons conformément à la présente Politique de confidentialité.

3.7.1 Informations réglementaires sur les exigences spécifiques de protection des données personnelles en dehors des États-Uni (/: Etats-Unis)

Espace Economique Européen : Lorsque les Données personnelles d’un utilisateur / d’une utilisatrice sont transférées en dehors de l’Espace économique européen, ePac veillera à ce que ce transfert protège les intérêts légitimes de ses utilisateurs et, le cas échéant, mettra en œuvre des mesures adéquates, conformément aux lois applicables.

3.7.2 Informations réglementaires sur les exigences de confidentialité de données spécifiques à l’intérieur des frontières des États-Unis.

Conformément à l’article 1798.83 du Code civil de Californie, les résidents de l’État de Californie ont le droit de demander à une entreprise, avec laquelle le résident de l’État (+:de) Californie entretient une relation commerciale établie, certaines informations relatives aux types de renseignements personnels que la société partage avec un Tiers à des fins de marketing direct par ce Tiers et l’identité des Tiers avec lesquels l’entreprise a partagé ces informations au cours de l’année civile écoulée.

3.8 DROITS DE L’UTILISATEUR / L’UTILISATRICE CONCERNANT SES DONNÉES PERSONNELLES – Les utilisateurs ont le droit de demander une copie de toutes les Données personnelles que nous détenons à leur sujet dans nos dossiers, pour corriger les erreurs et mettre à jour les informations obsolètes. Ils ont également le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de leurs Données personnelles, à moins que le Traitement soit autorisé par la loi ou par une décision de l’Autorité de protection des données compétente. Les utilisateurs peuvent également nous demander de ne pas leur transmettre de communications de marketing direct (veuillez toutefois noter que nous pouvons continuer à envoyer des offres de services liés (non-commerciales)).  Si un utilisateur / une utilisatrice souhaite exercer l’un de ces droits ou souhaite s’opposer à l’utilisation de ses Données personnelles, il / elle est en droit de nous contacter par écrit à l’une des adresses figurant dans la section 3.1.12 Coordonnées pour les utilisateurs. Nous vous invitons à prendre en considération le fait que dans certains pays, nous pouvons être autorisés à facturer des frais prévus par la loi pour transmettre à un utilisateur / une utilisatrice des copies des Données personnelles que nous détenons à son sujet.

3.9 ENFANTS DE MOINS DE 13 ANS – Les services offerts par l’intermédiaire de notre / nos Site(s) ne sont pas destinés aux utilisateurs de moins de 13 ans.  Nous ne recueillons pas sciemment d’informations d’identification personnelles auprès d’enfants de moins de 13 ans.  Si nous prenons conscience qu’une personne transmettant des informations est âgée de moins de 13 ans, nous tenterons de supprimer les informations le plus rapidement possible.  L’utilisateur / l’utilisatrice doit se présenter comme ayant au moins 13 ans.

3.10 LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB – Le(s) Site(s) peut / peuvent contenir des liens vers d’autres sites Web hors de notre contrôle et qui ne sont pas soumis à cette Politique. Si un utilisateur / une utilisatrice accède à d’autres sites en utilisant les liens fournis, les opérateurs de ces sites peuvent collecter des informations auprès desdits sites, qu’ils utiliseront conformément à leur politique de confidentialité, qui peut être différente de la nôtre. Les utilisateurs doivent vérifier les politiques de confidentialité sur ces sites en ce qui concerne la façon dont les opérateurs web utilisent les Données personnelles qu’ils collectent.

3.11 MISES À JOUR DE CETTE POLITIQUE – De temps en temps, nous pouvons mettre à jour la présente Politique. Lorsque nous le faisons, nous publions les changements sur notre / nos Site(s). Si l’utilisateur / l’utilisatrice n’est pas d’accord avec ces changements, il lui est conseillé de ne pas continuer à utiliser ce / ces Site(s). Si des modifications matérielles (/: importantes) sont apportées à cette Politique, nous en informerons les utilisateurs par e-mail ou par le biais d’une annonce diffusée sur ce / ces Site(s).

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3.12 COORDONNÉES POUR LES UTILISATEURS – Si les utilisateurs ont des questions sur nos pratiques en matière de confidentialité, ou s’ils souhaitent consulter ou mettre à jour leurs Données personnelles en notre possession, ils peuvent nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : privacy@epacllc.com

4.0       Définitions

4.1 Le terme « Lois applicables » fait référence à toutes les lois, directives, règlements, décrets et autres mesures ou décisions législatives sur la protection et la confidentialité des données, en vigueur dans une juridiction de temps à autre, y compris, sans s’y limiter, la Directive sur la Protection des données 95/46/CE de l’Union européenne (la « Directive »), ainsi que toutes les lois de protection des données nationales reprenant les modalités de la Directive.

4.2 « Tiers » ou « Tierce partie » fait référence à un client, un client potentiel, un distributeur, un revendeur, un vendeur, un fournisseur, un prestataire, un consultant, un conseiller professionnel ou toute autre partie prenante qui fait ou peut faire des affaires avec ePac.

4.3 « Données personnelles » correspond aux données relatives à une personne qui est ou peut être identifiée (+:,) soit à partir des données (+:,) soit à partir des données conjointement associées à d’autres informations qui peuvent être collectées par EPAC.  Les exemples de données qui peuvent permettre ce genre d’identification comprennent, sans s’y limiter, adresses postales, adresses e-mails, numéros de téléphone, numéros d’identification des clients ou autres identifiants de clients / tags, dates de naissance, numéros d’identification fiscale / numéros de sécurité sociale, numéros de téléphone portable.

4.4 « Autorité / Organisme de protection des données » fait référence à l’autorité publique nationale compétente pour le contrôle et l’application des lois de protection des données nationales relevant de sa juridiction.

4.5 « Appareil » désigne collectivement les ordinateurs, les appareils mobiles, la technologie ou tout autre appareil.

4.6 « Traitement » désigne toute opération ou ensemble d’opérations réalisée(e) sur des données à caractère personnel, que ce soit par des moyens automatisés ou non, tels que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, le stockage, l’adaptation ou la modification, la récupération, la consultation, l’utilisation, la divulgation par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, l’alignement ou la combinaison, le blocage, la suppression ou la destruction.

4.7 « Site(s) » fait référence à des sites Web d’ePac, des pages Web, des fonctions interactives, des applications, des widgets, des blogs et leur contenu respectif, en plus de nos comptes Twitter, Facebook ou sur d’autres sites de réseautage social, et leur contenu respectif.

5.0 Responsabilités

5.1 Examen de la Politique – Il est de la responsabilité de la société ePac de revoir cette Politique de manière périodique afin de s’assurer que les activités de la société soient conformes aux exigences mondiales de Protection des données.

6.0 References

6.1 Exigences spécifiques en matière de confidentialité des données en dehors des États-Uni (/: États-Unis)

6.1.1 Espace économique européen (EEE)

6.2 Exigences spécifiques en matière de confidentialité des données au sein des États-Unis

6.2.1 Code civil de Californie

7.0 Coordonnées

7.1 Il est possible de nous poser des questions ou de déposer une requête concernant la présente Politique ou les Données personnelles par e-mail à l’adresse suivante @epacflexibles.com.

Annexe 1 – Déclaration de la société ePac sur les Cookies

QU’EST-CE QU’UN COOKIE ? Les cookies sont des fichiers texte, contenant de petites quantités d’informations, téléchargés sur l’Appareil d’un utilisateur / d’une utilisatrice lorsque ce dernier / cette dernière visite un site Web. Les cookies ont de nombreuses fonctions, comme permettre à l’utilisateur / l’utilisatrice de naviguer aisément entre les diverses pages, prendre en compte les préférences des utilisateurs et améliorer, de manière générale, votre expérience en tant qu’utilisateur. Les cookies peuvent nous indiquer, par exemple, si un utilisateur / une utilisatrice a visité notre / nos Site(s) auparavant ou s’il s’agit d’un nouveau visiteur.  Ils peuvent également veiller (/: contribuer) à adapter les publicités que vous voyez en ligne en fonction de vos centres d’intérêt. Certains cookies peuvent contenir les Données personnelles que les utilisateurs nous ont transmises via notre / nos Site(s).

Il existe deux grandes catégories de cookies.

Cookies internes : placés directement par nous sur l’ordinateur ou l’appareil mobile de l’utilisateur / l’utilisatrice

Nous utilisons des Cookies internes pour :

  • Nous permettre de comprendre quels sont les domaines du / des Site(s) qui intéressent l’utilisateur / l’utilisatrice et ainsi déterminer ses préférences afin que nous puissions mieux le / la servir et lui fournir des informations personnalisées sur le(s) Site(s).

  • Collecter des données techniques et de navigation, comme des informations sur le navigateur Web ou le système d’exploitation de l’utilisateur / l’utilisatrice, la fréquence des visites de l’utilisateur / l’utilisatrice, le temps passé sur le(s) Site(s), les pages consultées et, si l’utilisateur / l’utilisatrice est arrivé(e) sur le(s) Site(s) depuis un autre site Web, l’adresse URL dudit site.

  • Surveiller les performances et la sécurité sur notre / nos Site(s)

Cookies de tiers : placés par un tiers en notre nom

Nous utilisons des Cookies de tiers pour :

  • Sélectionner les annonces ou offres les plus susceptibles de susciter l’intérêt de l’utilisateur / l’utilisatrice et les diffuser sur les Sites.

  • Analyser les données que nous obtenons de nos cookies pour nous informer sur l’utilisation du / des Site(s) par l’utilisateur / l’utilisatrice.

Les types de cookies utilisés et leur durée de stockage – les cookies peuvent rester pendant différentes périodes de temps dans l’appareil de l’utilisateur. Certains cookies sont des « cookies de session », ce qui signifie qu’ils existent seulement le temps pendant lequel le navigateur de l’utilisateur reste ouvert. Ceux-ci sont supprimés automatiquement lorsque l’utilisateur ferme / quitte son navigateur. D’autres cookies sont des « cookies permanents », ce qui signifie qu’ils restent dans l’Appareil de l’utilisateur / l’utilisatrice même après la fermeture du navigateur. Ils peuvent être utilisés par les sites Web pour reconnaître l’appareil de l’utilisateur / l’utilisatrice lorsque ce dernier / cette dernière ouvre son navigateur et navigue à nouveau sur Internet.

Les différents types de cookies utilisés par nos services et nos partenaires dans le cadre de l’utilisation de notre / nos Site(s) peuvent être classés dans l’une des quatre catégories suivantes :

Les cookies de session sont nécessaires pour fournir à l’utilisateur / l’utilisatrice des services disponibles par le biais du / des Site(s) et ainsi il / elle peut utiliser certaines des fonctionnalités du / des Site(s), comme l’accès à des zones sécurisées.  Sans ces cookies, les services requis par l’utilisateur / l’utilisatrice, comme l’accès aux comptes avec connexion sécurisée, ne serait pas possible.

Ces cookies expirent lorsque la session est fermée par l’utilisateur / l’utilisatrice.

Les cookies de fonctionnalité conservent des informations pertinentes inhérentes aux paramètres choisis par l’utilisateur / l’utilisatrice pour notre / nos Site(s) nous permettant d’adapter le site selon ses préférences.  Par exemple :

  • Nous permettent d’enregistrer les préférences de l’utilisateur / l’utilisatrice en matière de localisation.
  • Gardent en mémoire les paramètres sélectionnés par l’utilisateur / l’utilisatrice, tels que la mise en page, la taille du texte, etc.
  • Nous indiquent l’utilisateur / l’utilisatrice est connecté(e).
  • Gardent en mémoire les options d’accessibilité.

Sans ces cookies, quelques-unes des fonctionnalités que nous proposons sur notre nos Site(s) seraient inaccessibles.

Ces cookies peuvent être actifs jusqu’à 2 ans.

Ces cookies sont utilisés pour recueillir des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent le(s) Site(s).  Nous utilisons les informations pour compiler (/: établir) des rapports et pour nous aider à améliorer le(s) Site(s).  Ces cookies recueillent des informations anonymes, y compris le nombre de visiteurs du / des Site(s), l’emplacement géographique des visiteurs du / des Site(s) et les pages consultées.

Ces cookies peuvent être actifs jusqu’à 2 ans.

Les Cookies publicitaires / de suivi sont utilisés par des entreprises publicitaires tierces pour placer des cookies sur notre / nos Site(s).  Ces cookies permettent à ces entreprises de suivre l’activité des utilisateurs sur différents sites où ils diffusent des annonces et d’enregistrer les activités des utilisateurs afin qu’ils puissent afficher des annonces qu’ils jugent pertinentes pour l’utilisateur lorsqu’il navigue sur le Web.  Ces cookies sont anonymes car ils collectent des informations sur le contenu consulté par l’utilisateur / l’utilisatrice et non des renseignements personnels le / la concernant.

L’expiration de ces cookies est contrôlée par les Politiques de confidentialité élaborées par les agences publicitaires tierces.

Comment contrôler ou supprimer les cookies – L’utilisateur / l’utilisatrice a le droit de choisir d’accepter ou non les cookies.  Toutefois, veuillez noter que si un utilisateur / une utilisatrice choisit de refuser les cookies, il / elle ne sera peut-être pas en mesure d’utiliser toutes les fonctionnalités de notre / nos Site(s).

La plupart des navigateurs permettent aux utilisateurs de modifier leurs paramètres de gestion des cookies.  Ces paramètres sont généralement accessibles depuis le menu des « Options » ou des « Préférences » du navigateur.  Pour comprendre ces paramètres, les liens suivants peuvent être utiles.  Dans le cas contraire, l’utilisateur doit utiliser l’option « Aide » de son navigateur pour plus de détails.

Pour limiter les cookies publicitaires tiers, l’utilisateur peut désactiver ces cookies en cliquant sur les liens suivants :

L’utilisateur / l’utilisatrice doit garder à l’esprit que le nombre de sociétés figurant sur cette liste est bien plus important que celles qui déposent des cookies sur notre site Web.

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